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Marques déposées par SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – SNCF
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EUROSTAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROSTAR
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – SNCF, Etablissement public industriel et commercial
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES – SNCB, Société de droit Belge
EUROSTAR (U.K.) LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1692479
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021

Présentation de la marque EUROSTAR

Déposée le 9 septembre 1991 par SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – SNCF, la société étrangère SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES – SNCB, la société étrangère EUROSTAR (U.K.) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – SNCF, Etablissement public industriel et commercial domicilié(e) 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France, la société étrangère SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES – SNCB domicilié(e) 85 rue de France - 1060 - BRUXELLES - Belgique, la société étrangère EUROSTAR (U.K.) LIMITED domicilié(e) Eurostar House, Waterloo Station, LONDON SE1 8SE - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque EUROSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROSTAR est expirée depuis le 9 septembre 2021.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – SNCF a également déposé les autres marques suivantes : COGERAIL , Y , SEALINK , EUROSTAR , (Marque figurative) , CITELIEN , RADIO LIGNES LES TRAINS EN DIRECT , DISTRICHRONO , FLECHE D'ARGENT , (Marque figurative)


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – SNCF, Etablissement public industriel et commercial - 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES – SNCB, Société de droit Belge - 85 rue de France - 1060 - BRUXELLES - Belgique

EUROSTAR (U.K.) LIMITED, Société de droit britannique - Eurostar House, Waterloo Station, LONDON SE1 8SE - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2001 n°2196026 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 3 août 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°259130 - Publication au BOPI 1998-08-03

Renouvellement sans limitation le 19 août 2011 n°2478097 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-19

Inscription le 5 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566744 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-05

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